Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CITE DE LA MER
Communauté Urbaine de Cherbourg, Collectivité Territoriale

Numéro de dépôt :
3976865
Date de dépôt :
23/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
23/01/2023
LA CITE DE LA MER de Communauté Urbaine de Cherbourg

Présentation de la marque LA CITE DE LA MER

Déposée le 23 janvier 2013 par Communauté Urbaine de CherbourgTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LA CITE DE LA MER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-07 du 15 février 2013.

Le déposant est Communauté Urbaine de CherbourgTODO domicilié(e) 10 Place Napoléon, BP 808 - 50100 - CHERBOURG - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Bastien MASSON, Cabinet FIDAL domicilié(e) 1 rue Claude Bloch, C.S. 15 093 - 14078 - CAEN CEDEX 05 - France.

La marque LA CITE DE LA MER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3976865.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CITE DE LA MER est expirée depuis le 23 janvier 2023.

Communauté Urbaine de Cherbourg a également déposé les autres marques suivantes : TITANIC RETOUR A CHERBOURG , LA CITÉ DE LA MER CHERBOURG TITANIC – CHERBOURG 1912-2012 , ABYSSA , CM. LA CITE DE LA MER , TITANIC CHERBOURG LA CITÉ DE LA MER CHERBOURG , GARE MARITIME TRANSATLANTIQUE CHERBOURG 1912 TITANIC , LA CITÉ DE LA MER , ZEPHIR BUS , TITANIC CHERBOURG , LA CITE DE LA MER RETOUR A CHERBOURG TITANIC 1912


Communauté Urbaine de Cherbourg, Collectivité Territoriale - 10 Place Napoléon, BP 808 - 50100 - CHERBOURG - France


Maître Bastien MASSON, Cabinet FIDAL - 1 rue Claude Bloch, C.S. 15 093 - 14078 - CAEN CEDEX 05 - France


Publication - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Enregistrement avec modification - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux.

Objets d'art en métaux communs ; objets d'art en bronze ; bustes en métaux communs ; objets en laiton brut ou mi-ouvré ; statues et statuettes ou figurines en métaux communs ; ancres ; dés à coudre ; boites, coffres, corbeilles et caisses en métal ; cloches, clochettes ; enseignes en métal ; plaques d'immatriculation métalliques ; plaques commémoratives métalliques ; plaques d'identité métalliques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers, armes blanches, couteaux, couverts, ouvre-huitres, ouvre-boites non électrique, canifs, casse-noix ; argenterie (coutellerie, fourchettes et cuillères).

Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; clés USB, dessins animés ; DVD, diapositives ; distributeurs de tickets ; enseignes lumineuses ; fichiers de musique et d'images téléchargeables, disques compacts ; aimants décoratifs (magnets) ; baladeurs, baladeurs multimédias, sifflets ; balises lumineuses, baromètres, boussoles, lanternes ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; masques de plongée ; minuterie ; appareils et instruments nautiques, appareils de signalisation navale, instruments pour la navigation, sabliers, sextants, métronome, télescopes ; tapis de souris, thermomètres non à usage médical.

Métaux précieux et leurs alliages et joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; articles de bijouterie ; horlogerie et instruments chronométriques ; horloges, balanciers (horlogerie), cadrans (horlogerie), cadrans solaires, chronographes, chronomètres, étuis et écrins pour l'horlogerie, mouvements d'horlogerie, pendules, réveil matin ; écrins et écrins pour l'horlogerie ; Objets d'art en métaux précieux ; statues, statuettes et bustes en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; breloques ; amulettes, anneaux, bagues, boucles d'oreilles, boutons de manchettes, broches, chaînes, colliers, épingles à savoir épingles (bijouterie), épingles de cravate, épingles de cravate en métaux précieux, épingles de parure, épingles de parure en métaux précieux, épingles-bijoux à utiliser sur un chapeau, médaillons, parures, perles ; pierreries et pierres fines ; monnaies ; épingles de cravates, épingles de parure ; coffrets à bijoux ; boites en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; montre-bracelet ; chaînes de montres ; porte-clefs de fantaisie ; médailles, insignes en métaux précieux.

Photographies ; livres, publications, journaux, revues périodiques, prospectus ; brochures ; tracts ; publications imprimées ; registres ; journaux de bande dessinée ; bloc à dessin ; tampons pour cachets ; cahiers ; calendriers ; carnets ; catalogues ; chemises pour documents ; cire à cacheter ; classeurs ; coffrets à timbres ; coffrets pour la papeterie ; coupe papier ; écussons (cachets en papier) ; gommes à effacer ; papier à lettre ; marques pour livres ; serre-livres ; livrets ; manuels ; pâte à modeler ; périodiques ; photogravures ; plans ; pochettes pour documents ; pochoirs ; statuettes en papier mâché ; calendriers, revues, imprimés divers, cahiers, badges, affiches ; autocollants ; faire-part ; albums ; almanachs ; atlas ; fanions en papier ; flyers ; formulaires ; globe terrestre ; représentations graphiques ; gravures ; images ; impressions ; imprimés et produits de l'imprimerie ; maquettes d'architectures, de sous-marins, de navires et de bateaux ; cadres à composer ; coffrets à cachets (timbres) ; cartes, cartes postales, cartes de voeux ; cartes géographiques ; cartes de souhaits ; porte chéquiers ; porte-cartes ; porte-crayons ; porte-mines ; porte-plume ; timbres postes ; presse-papier ; règles à dessiner ; répertoires ; ronds de table en papier ; sceaux (cachets) ; tampons pour sceaux ; serviettes de table en papier ; sets de table en papier ; signets ; sous-main ; stylographes ; stylos ; linge de table en papier ; tapis de table en papier ; taille-crayons ; tampons encreurs ; tickets ; timbres à adresses ; timbres à cacheter ; trousses à dessin ; tubes en carton ; tableaux [peintures] encadrés ou non ; objets d'art gravés ou lithographiés, encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; encres ; encres de chine ; instruments de dessin ; modèles de broderie ; encriers ; portraits ; écriteaux en papier ou en carton ; papier d'emballage ; reliures, étiquettes non en tissus ; sacs, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier, en carton ou en matière plastique ; boîtes en carton ou en papier, pinces à billets, articles de bureau (à l'exception des meubles), articles de papeterie, nécessaires pour écrire [écritoires], fournitures pour l'écriture, instrument d'écriture, produits de l'imprimerie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés, papier.

Cuir et imitations du cuir ; parapluies, parasols, ombrelles ; et cannes ; fourreaux de parapluies ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; malles, mallettes et valises ; coffres de voyage ; coffrets destinés à contenir des articles de toilettes dits « vanity-cases » ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de sport, de plage, d'écoliers ; serviettes d'écolier ; filets à provisions ; mallettes pour documents ; trousses et sacs de voyage ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers pour animaux ; cartables ; porte-cartes ; étuis pour clefs ; porte documents ; portefeuille, porte-monnaie ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage.

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; pièces d'ameublement ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; bustes, statues, statuettes et figurines en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; produits compris dans cette classe en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques à savoir distributeurs fixes de serviettes (non métallique), figurines (navettes) en bois ou en matières plastiques, porte-parapluies, rayonnages, récipients d'emballage en matières plastiques, bouchons de bouteilles, boutons de porte en ces matières, cadres (encadrements) en ces matières, cadres photos en ces matières ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; tableau d'affichage ; cadres ; caisses en bois ou en matière plastique ; caisses non métalliques ; tableau accroche clefs ; coussins ; vannerie ; dés à coudre ; manches de couteaux non métalliques ; plateaux de table, portemanteaux (meubles) ; porterevues ; présentoirs ; pupitres ; Ecriteaux en bois ou en matières plastiques ; enseignes en bois ou en matières plastiques ; présentoirs pour journaux ; porte parapluies ; paravents ; patères non métalliques pour vêtements ; plaques d'identité non métalliques ; plaques d'immatriculation non métalliques ; éventails ; coffres à jouets ; coffres non métalliques ; corbeilles non métalliques ; coquillages ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; cubes en verre ; bustes, statues, statuettes et figurines en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; verreries à savoir : articles de verrerie pour boisson, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes ; aquariums d'appartement ; assiettes ; bocaux ; boites à biscuits ; boites à casse-croute ; boites à pain ; boites à savon ; boites à thé ; boites en métal pour la distribution de serviettes en papier ; boites en verre, bols, bonbonnes, bonbonnières ; bougeoirs ; boules à thé, boules de verre, ouvre-bouteilles, tire-bouchons, dessous de plats ; brûle parfums, enseignes en porcelaine ou en verre, porte éponge, flacons ; cabarets (plateaux à servir), moulins à café, services à café, carafes, chandeliers, coquetiers, porte-couteaux pour la table, couvercle de plats et de pots, cruches et cruchons, cuillers à mélanger, pelles à tarte, plateaux à usage domestique, plats, pots, récipients à boire, ronds de serviette, saladiers, salière, tasses, vases.

Housses pour coussins, drapeaux, linge de bain, linge de maison, linge de table non en papier, sets de table, pavillons (drapeaux), plaids.

Vêtements, chaussures, chapellerie ; layettes ; chemises ; vareuses ; tee-shirts ; tricots ; vestes ; uniformes ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; écharpes ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons.

Jeux, jouets ; boules à neige ; sifflets pour enfants ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; balles ou ballons de jeu ; cerfs-volants ; jeux de construction, mobiles ; jeux de cartes ou de tables.

Pipes ; boites à allumettes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; cendriers de poche.

Publicité, gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion d'annonces publicitaires : tracts, prospectus, imprimés, échantillons, affichage, étude de marché, affaires (informations d'–), relations publiques, vente aux enchères, reproduction de documents, recherches d'informations dans des fichiers informatiques [pour des tiers] ; gestion de fichiers informatiques ; organisation et conduite d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité, organisation d'opérations promotionnelles ; publicité en ligne sur un réseau informatique, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; activités de communication : agence d'information ; présentation (démonstration) de produits au profit de tiers sur tout moyen de communication permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans les magasins ou dans des points de vente au détail, dans un catalogue de marchandises ou sur un site Internet ou sur toute autre forme de média électronique de télécommunication ; service d'abonnement à une lettre d'information dans le domaine des parcs de loisirs ; services d'opération de démonstration de produits et de promotion des ventes relatives à un parc de loisirs ; service de vente au détail, de vente par correspondance, de vente par Internet des produits suivants : objets d'art, objet en laiton, statues, statuettes, figurines, ancres, dés à coudre, boites, coffres, corbeilles et caisses, cloches, clochettes, enseignes en métal, plaques d'immatriculation, plaques commémoratives, plaques d'identité, logiciels, clés USB, dessins animés, DVD, diapositives, fichiers de musique et d'images téléchargeables, disques compacts, aimants décoratifs (magnets), baladeurs, sifflets, balises lumineuses, baromètres, boussoles, lanternes, lunettes (optique), article de lunetterie, masques de plongée, minuterie, appareils et instruments nautiques, de signalisation navale, instruments pour la navigation, sabliers, sextants, métronome, télescopes, tapis de souris, thermomètres, photographies, livres, publications, journaux, revues périodiques, prospectus, brochures, publications imprimées, ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, cubes en verre, verrerie, porcelaine et faïence, aquariums d'appartement, housses pour coussins, drapeaux, linge de bain, linge de maison, linge de table non en papier, sets de table, pavillons, plaids, vêtements, chaussures, chapellerie, layettes, chemises, vareuses, tee-shirts, tricots, vestes, uniformes, ceintures, gants, foulards, écharpes, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons, jeux, jouets, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, articles de bijouterie, horlogerie et instruments chronométriques, parfumerie, cosmétiques, coutellerie, fourchettes, cuillers, parapluies, portefeuille, porte-monnaie, sacs, articles pour fumeurs ;

Agence de presse.

Organisation de voyages, de croisières et d'excursions, accompagnement de voyageurs ; service d'organisation de visites touristiques ; services d'informations et de conseils pour les services précités.

Enseignements, éducation, formation, informations en matière de divertissement ou d'éducation ; exploitation d'un parc de loisirs ; services de musées, présentation, exposition ; présentation d'aquariums ; services de mise à disposition d'installations de loisirs ; organisation de concours [éducation ou divertissement] ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs en rapport avec l'aquarium ou l'aquariologie, en relation avec la mise en valeur et la présentation des fonds marins, de la faune et de la flore aquatique et d'une manière plus générale avec l'ensemble des questions relatives au rapport entre l'homme et son environnement ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs en rapport avec les navires, les engins sous-marins, les bateaux, l'exploitation sous-marine ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès, symposiums ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès, symposiums en rapport avec l'aquarium ou l'aquariologie, en relation avec la mise en valeur et la présentation des fonds marins, de la faune et de la flore aquatique et d'une manière plus générale avec l'ensemble des questions relatives au rapport entre l'homme et son environnement ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès, symposiums en rapport avec les navires, les engins sous-marins, les bateaux, l'exploitation sous-marine ; organisation et conduite d'ateliers de formation et de séminaires ; organisation et conduite d'ateliers de formation et de séminaires en rapport avec l'aquarium ou l'aquariologie, en relation avec la mise en valeur et la présentation des fonds marins, de la faune et de la flore aquatique et d'une matière plus générale avec l'ensemble des questions relatives au rapport entre l'homme et son environnement ; organisation et conduite d'ateliers de formation et de séminaires en rapport avec les navires, les engins sous-marins, les bateaux, l'exploitation sous-marine ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; édition et publication de livres et de revues, sur tout support, notamment papier, électronique, numérique, magnétique ; publication de livres, reportages photographiques ; organisation et représentation de spectacles, réservations de places de spectacles, représentations théâtrales ; location d'enregistrements sonores ; location de films cinématographiques ; spectacles (production de –) ; production de films ; activités sportives et culturelles, services de loisirs ; production de spectacles, de films relatifs au milieu marin ; montage d'émissions, de programmes relatifs au domaine de la mer, notamment destinés à la télévision et à la radio ; production de films, de documentaires, d'émissions notamment sur supports vidéos, optiques, relatifs au domaine de la mer ; services de photographie ; réservation de places de spectacles.